1790-1931
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Installation et distribution : correspondance (1897), courrier du préfet relatif à l’extinction de l’éclairage public pendant la guerre (1917), autorisation d’avenant au cahier des charges (1918), cession de concession de la commune à la Compagnie électrique de Franche-Comté (1925), devis pour l’électrification de maisons (1927), relevés des canalisations (1917-1927), installations de lampadaires (1927-1928), frais de contrôle municipal (1928).
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