2452W1-168
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Depuis l'an VI, les trois hospices civils de Besançon, l'hôpital Saint-Jacques, celui du Saint-Esprit et l'hospice Saint-Jean-l'Aumônier ont été réunis, soumis à une seule administration et placés dans les mêmes locaux, ceux de l'hôpital Saint-Jacques. L'établissement porte la double appellation d'hospices civils réunis (HCR) de Besançon et d'hôpital Saint-Jacques jusqu'au 2 mars 1945, date à laquelle il devient Centre Hospitalier Régional (CHR) de Besançon.
Les archives inventoriées dans le présent bordereau complètent, pour les années 1880-1940, le fonds des archives modernes déposé aux Archives départementales en 1999 et coté HDEP4. Elles couvrent également la période de la seconde guerre mondiale et l'après-guerre jusqu'au début des années 1950 avec quelques occurrences postérieures. A signaler particulièrement un historique détaillé jour après jour des évènements survenus à l'hôpital du 15 juin au 10 juillet 1940 (2452W53).
Modalités d'entrées
Versement du 24/10/2017
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Immobilisation.
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Fontain, aliénation de terrains : procès-verbal de mesurage et estimation, plan (1919). Pouilley-les-Vignes, location et aliénation de terrains : délibérations de la commission administrative et du conseil municipal de Besançon, arrêté préfectoral, procès-verbal de mesurage et estimation, plan, renseignements sur les conditions d’exploitation des terrains, correspondance, procès-verbal d’adjudication (1919-1949). Geneuille, exploitation de terrains : correspondance, renseignements sur les conditions d’exploitation et l’état des terrains provenant de la donation de Claude Françoise Petitperrin (1929-1938) ; location : bail, correspondance (1943-1948) ; aliénation : délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbal de mesurage et estimation, plan, correspondance (1948-1949). Mont-le-Vernois (Haute-Saône), aliénation de terrains : correspondance (1948).
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