1521-1857
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Date
Présentation du contenu
Extraits de registres. Cahiers.
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Copies d’actes, agencées sans respect de la chronologie, notamment : copies et relevés de délibérations (1821-1853), correspondance (an XI-1845), enregistrement des ordonnances de paiement (an XII-1806, 1823-1835), répertoire des actes soumis à l’enregistrement (1806-1850). 1 cahier et quelques feuilles volantes.
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