Conseil d’arrondissement

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Archives communales déposées de Charmauvillers

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Charmauvillers

Date

1674-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,19 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

K Élections et personnel

Élections

Conseil d’arrondissement

Cote/Cotes extrêmes

EAC5007K6

Date

1852-1897

Présentation du contenu

Élection : procès-verbaux des opérations électorales, listes d’émargement, affiche.

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