1731-1931
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Destruction : procès-verbaux d’adjudication (1820-1886). Taxe du taupier : rôle (1868).
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