Instructions, notes, bilans de la campagne 1999, états récapitulatifs des bénéficiaires, correspondance, coupures de presse. - Archives départementales du Doubs

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2025W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Déplier tous les niveaux

2025W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

2025W1-109

Date

1986-2004

Importance matérielle

11 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) / Service économie agricole

Modalités d'entrées

Versement effectué le 11 août 2010

Aides aux agriculteurs.

Cote/Cotes extrêmes

2025W1-105

Date

1986-2004

Aides relatives aux productions végétales et animales.

Cote/Cotes extrêmes

2025W1-87

Date

1993-2002

Aides « surfaces » dites politique agricole commune (PAC).

Cote/Cotes extrêmes

2025W1-40

Date

1997-2000

2000

Cote/Cotes extrêmes

2025W27-40

Date

2000

Instructions, notes, bilans de la campagne 1999, états récapitulatifs des bénéficiaires, correspondance, coupures de presse.

Cote/Cotes extrêmes

2025W27

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus