Taxe sur les chiens

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Cuse-et-Adrisans

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Cuse-et-Adrisans

Date

1626-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

G Contributions - Administrations financières

Contributions directes

Taxes

Date

1906-1919

Présentation du contenu

Rôles.

Taxe sur les chiens

Cote/Cotes extrêmes

EAC2419G10

Date

1906-1919

Présentation du contenu

Lacunes.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.