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1965W Direction régionale de l'environnement

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Cote/Cotes extrêmes

1965W1-22

Date

1982-2008

Importance matérielle

2,10 mètres linéaires

Origine

Direction régionale de l'environnement (DIREN) / Direction et secrétariat de direction

Modalités d'entrées

Versement effectué le 18 novembre 2009

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1965W16-22

Date

1999-2006

Schéma de services collectifs des espaces naturels et ruraux.

Cote/Cotes extrêmes

1965W16

Date

1999-2003

Biographie ou Histoire

Document élaboré conjointement par la DIREN et la DRAF de Franche-Comté.

Présentation du contenu

Élaboration et diffusion : document pour la consultation, document de synthèse sur les territoires stratégiques (1999), plaquette de présentation et cartographie (2002-2003).