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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251015914-251016153

Cote/Cotes extrêmes

1949W68

Présentation du contenu

251015914 - ASSOCIATION BOXING CLUB BAUMOIS, 25640 ROULANS.
251015915 - COMPAGNIE DU TIGRE, 25000 BESANCON.
251015918 - PHOENIX PAINT BALL, 25000 BESANCON.
251015920 - ASSOCIATION D'ECOLE A L'ECOLE MATERNELLE LA BUTTE, 25000 BESANCON.
251015929 - L'EPINGLE A NOURRICE.FILMS, 25660 GENNES.
251015964 - ENTRE FEMMES DE FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251015973 - SYSTEM D. FUSION, 25000 BESANCON.
251015979 - SILVER GYM, 25000 BESANCON.
251015982 - FEDERATION DE FRANCHE-COMTE DES "MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE", 25000 BESANCON.
251015992 - ÇA JOUE !, 25000 BESANCON.
251015996 - LA RUE RÂLE, 25000 BESANCON.
251016015 - COMITE DES FETES DE GRANDFONTAINE, 25320 GRANDFONTAINE.
251016016 - PETANQUE CLUB DEVELCOISE, 25870 DEVECEY.
251016018 - ASSOCIATION DE FORMATION PRUD'HOMALE DU DOUBS, 25000 BESANCON.
251016025 - COMITE DES FETES : FESTIVALLOUE, 25440 RENNES-SUR-LOUE.
251016053 - FULL FACE, 25110 BAUME-LES-DAMES.
251016084 - CORPS A COULISSES, 25000 BESANCON.
251016153 - MOVE'N DANCE CLUB BESANCON, 25000 BESANCON.