1494-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1.31 ml
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Célébration de messes par le confesseur des dames de Migette dans l’église de Migette : requête des dames à l’archevêque pour obtenir son autorisation (1606 [copie de 1686]).
Droits des habitants du Crouzet d’avoir un autel dans l’église, d’y faire célébrer la messe et de faire enterrer leurs morts dans le cimetière, obligation des dames de Migette de fournir les ornements et vases sacrés (document incomplet) [XVIIIe siècle].
Documents séparés
Voir aussi cote EAC77GG1
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