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Archives communales déposées de Burgille

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Date

1619-1929

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC4302H3

Date

s.d.-1870

Présentation du contenu

Listes nominatives, listes de recensement (s.d.-1848), tableau pour la composition du conseil de discipline du bataillon cantonal et procès-verbal d'installation du conseil de discipline (1832), procès-verbal d'élections (1831-1870), listes des électeurs (s.d.-1840), relevés nominatifs (1836-1848), bulletins individuels (s.d.), procès-verbal et ordonnance de nomination (1840-1842), extrait du tableau cantonal des citoyens mobilisables (1848).