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2681W Direction régionale de l'Environnement (DIREN) de Franche-Comté

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2681W1-39

Date

1975-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,60 ml

Origine

Service versant : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Bourgogne-Franche-Comté / Service biodiversité, eau, patrimoine (SBEP)

Service producteur : Direction régionale de l'Environnement (DIREN) de Franche-Comté - Service des milieux naturels (SEMNAT) pour les archives antérieures à 2010 et DREAL de Franche-Comté, service BEP pour celles à compter de 2010

Modalités d'entrées

Versement du 12/05/2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2681W29-32

Cote/Cotes extrêmes

2681W30-32

Date

1990-2015

Cote/Cotes extrêmes

2681W30-31

Création et choix d’un opérateur pour l’élaboration du document d’objectifs (DOCOB)

Cote/Cotes extrêmes

2681W30

Date

1998-2000

Présentation du contenu

Délibérations de communes et d’EPCI, avis d’organismes publics et d’administrations, dossier de consultation, correspondance.