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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251002295-251002885

Cote/Cotes extrêmes

1949W4

Présentation du contenu

251002295 -  FEDERATION NATINALE DES RETRAITES DE L'ETAT, 25000 BESANCON.
251002315 -  AMICALE ST HUBERT, 25330 ETERNOZ.
251002391 -  AMICALE DU GROUPE GUY MOCQUET, 25720 LARNOD.
251002440 -  ASSOCIATION DE LA MAIS (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25530 VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP.
251002449 -  ASSOCIATIO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25290 ORNANS.
251002531 -  AMICALE DU STALAG 369 CAMP DISCIPLINAIRE DES SOUS-OFFICIERS REFRACTAIRES AU TRAVAIL, 25000 BESANCON.
251002573 -  ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT OGEC ST BERNARD - STE MARTHE, 25000 BESANCON.
251002643 -  ORGANISME DE GESTION ECOLE CATHOLIQUE SAINT-JOSEPH MI-COUR, 25110 BAUME-LES-DAMES.
251002656 -  AMICALE DES ANCIENS DES 5°ET 305° REGIMENTS D'ARTILLERIE, DES 205°, 265° ET 315° REGIMENTS D'ARTILLERIE BESANCON, 25000 BESANCON.
251002663 -  ASSOCIATION FAMILIALE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251002689 -  ASSOCIATION DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUT DE CHIMIE DE BESANCON, 25000 BESANCON.
251002732 -  AMICALE DES ANCIENS DE LA 9EME D.I.C. ET DE L'UNION FRANCAISE, 25000 BESANCON.
251002885 -  ASSOCIATION D'EDUCATIO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.