Édifices du culte et cimetière

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Archives communales déposées de Grosbois

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Archives communales déposées de Grosbois

Date

1822-1897

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

M Édifices communaux - Monuments et établissements publics

Édifices du culte et cimetière

Cote/Cotes extrêmes

EAC2575M1

Date

1830

Présentation du contenu

Vente par la commune de Grosbois des 2/5e du presbytère paroissial à la commune de Fourbanne.

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