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1923W Syndicat intercommunal d'électrification de Mamirolle

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Cote/Cotes extrêmes

1923W1-21

Date

1911-2002

Importance matérielle

2,80 mètres linéaires.

Biographie ou Histoire

Le syndicat intercommunal d'électrification de Mamirolle (SIEM), fondé en 1922, a été dissout en 2001. Son siège était installé dans la mairie de Mamirolle.

Histoire de la conservation

Les archives du syndicat répertoriées dans le présent bordereau ont été classées par le secrétariat de mairie de la commune de Mamirolle, qui en a assurée également le versement aux Archives départementales du Doubs.

Modalités d'entrées

Versement effectué le 14 avril 2009.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1923W1-6

Date

1922-2002

Cote/Cotes extrêmes

1923W2-4

Date

1971-2001

Présentation du contenu

Procès-verbaux des réunions.

1971-1988

Cote/Cotes extrêmes

1923W2

Date

1971-1988