1729-1943
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Troupeaux communaux, garde : nomination d’un pâtre (1838-1899). Garde-forestier, révocation du sieur Claudet : arrêtés préfectoraux (1843-1851) ; nomination d’un nouveau garde (1851).
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