Bois communaux des communautés de Montfort et Pointvillers

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Archives communales déposées de Pointvillers

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Archives communales déposées de Pointvillers

Date

1329-1928

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,42 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Bois communaux des communautés de Montfort et Pointvillers

Cote/Cotes extrêmes

EAC60290DD2

Date

1780

Présentation du contenu

Plan.

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