Caisse de mutualité sociale agricole Haute-Saône et Territoire de Belfort

Aide à la recherche

1973W Direction régionale de l’alimentation de l’agriculture et de la forêt

Déplier tous les niveaux

1973W Direction régionale de l’alimentation de l’agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

1973W1-107

Date

1980-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

11,30 m.l.

Origine

Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt / Service régional de l’inspection du travail, de l’emploi et de la politique sociale de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 18 janvier 2010

Présentation du contenu

Organismes de sécurité sociale agricoles.

Opérations immobilières des organismes de sécurité sociale agricole

Cote/Cotes extrêmes

1973W98-99

Date

1984-2004