1694-1937
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Grêle de 1891 : procès-verbal du contrôle des pertes, procès-verbal de la commission municipale de répartition des aides (1892). Inondation de 1910 : procès-verbal de la commission départementale de répartition des aides, arrêté préfectoral (1911). Allocation de solidarité pour calamités agricoles : déclarations individuelles de pertes, demandes d'allocations (1933).
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