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3E109 Étude de Baume-les-Dames

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Cote/Cotes extrêmes

3E109/1-234

Date

1901-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

24,30 ml

Origine

Service producteur : Étude notariale Baume-les-Dames
 
Intitulé de l'étude versante :
HEXAGONE NOTAIRES
 SCP CREUSY, LEPARLIER, CARTIER, MENIER, CONRARD, LALLOZ
 12, Esplanade du Breuil - 25110 Baume-les-Dames
 

Biographie ou Histoire

Successeur de Maîtres Jules DUFAY et Louis VERNEREY

Modalités d'entrées

Versement du 23/09/2025

Présentation du contenu

Étude notariale Baume-les-Dames : minutes.

Documents en relation

Ce versement est la suite du versement 3E14.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E109/1-120

Date

1901-1926

Présentation du contenu

Pour les minutes de ce notaire antérieures à 1901, voir les articles 3E14/54/1 à 3E14/60/2.

Cote/Cotes extrêmes

3E109/21-24

Date

1906

Octobre-décembre

Cote/Cotes extrêmes

3E109/24