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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

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Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Grains et farines

Cote/Cotes extrêmes

EAC3350F15

Date

1790-an IV

Présentation du contenu

Approvisionnement, circulation : registre des acquits à caution pour la circulation des grains (1 cahier, 1790-1791), réclamation du Conseil général et de la commune, arrêté du district, certificat d’enlèvement des farines et des grains.