Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Procès contre Pierre Mathieu Nicolet (1704-1705) ; procès contre Philippe Boisseau, prêtre à Mouthier (1704-1705) ; procès contre Jean-Baptiste Billefod de Mouthier (1710-1720) ; procès contre les prêtres familiers du lieu (1711) ; procès contre Anne Petitperrin (1714) ; procès contre Jean-François Marguier de Mouthier (1716) ; procès contre Anne Guignet (veuve de Nicolas Moine) (1717) ; procès contre Jean-Claude Dame (1718) ; procès contre la veuve Nicolas Cuenin (1733) ; procès contre Louis François Briet (1742) ; procès opposant Mouthier et François Vorbe à Jeanne Françoise et Jeanne Marguerite Truche (1743) ; procès contre Antoine Destouillon, Guillaume Truche, Nicolas et Pierre Destouillon, François Catet et Pierre Antoine Sancey (1747) ; procès contre Pierre Antoine Gourmand de Mouthier (1756-1758) ; procès contre Simon Guyot et les prêtres familiers de Mouthier (1767-1775) ; procès contre Claude Merdey de Mouthier (1771-1772) ; procès contre Louis François Briet (1774) ; procès contre Pierre François Parrot (1775-1776) ; procès contre le curé Bullet de Mouthier (1777) ; procès contre Pierre Laurent Outhenin (1776) ; procès contre Claude Antoine Jacquier (1780) ; procès contre Nicolas François Bole (1780-1787)
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