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2186W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2186W1-92

Date

1963-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6,80 m.l.

Origine

Service versant : Préfecture du Doubs
Service producteur : Préfecture du Doubs / Direction du développement durable / Mission environnement

Biographie ou Histoire

La mission environnement a été supprimé vers 2010 dans le cadre de la réforme générale des politiques publiques (RGPP).

Modalités d'entrées

Versement du 14 janvier 2014

Présentation du contenu

Protection et utilisation de l'eau.

Cote/Cotes extrêmes

2186W80-92

Date

1971-2000

Cote/Cotes extrêmes

2186W81-92

Date

1980-2000

Mode de classement

Classement par cours d’eau, puis dans l’ordre alphabétique des communes sur le territoire desquelles les ouvrages sont installés.

Allan à Dessoubre

Cote/Cotes extrêmes

2186W81

Date

1982-1992

Présentation du contenu

Allan. – Montbéliard, demande d’autorisation de prise d’eau par la SA Peugeot (1987-1988).
Derrière le Mont (ruisseau de). – Montlebon, demande de réouverture d’une micro-centrale par M. Bournez (dossier contenant le registre d’enquête publique, mais pas l’arrêté d’autorisation, 1982-1983).
Dessoubre. - Saint-Hippolyte, demande de rénovation de la centrale hydroélectrique du « Vieux Moulin » par Simonin et Garevorian (1991-1992).