3E105/1-191
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Date du versement : 29/03/2023
Présentation du contenu
Étude notariale COLIN de Besançon
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Documents séparés
Pour les répertoires précédents voir le versement 3E61.
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Registre des actes passés devant maître Fernand COLIN.
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