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Origine
Notes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Mutations de propriétés (1946). Contributions directes : extraits du montant des rôles (1916, 1941) ; dégrèvements : registre d’inscription des déclarations (1903-1944). Impôt sur les bénéfices de l’exploitation agricole, réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle : déclarations des superficies exploitées durant la campagne 1947-1948 (1948). Impôts sur les sociétés et sur les revenus des personnes physiques : listes des contribuables (1952). Forfait départemental des bouilleurs de cru : avis du contingent de la commune, relevé des cotes individuelles (1937).
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