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170W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

170W1-28

Date

1928-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de l'administration générale et de la réglementation

Modalités d'entrées

Versement du 2 octobre 1964

Présentation du contenu

Établissements dangereux, insalubres ou incommodes

Valentigney à Vernierfontaine

Cote/Cotes extrêmes

170W27

Date

1951-1962

Présentation du contenu

Valentigney (1952-1961) ; Valleroy (1961-1962) ; Vermondans (1955-1961) ; Vernierfontaine (1951-1952).