Registre contenant des délibérations municipales (1821, 1845-1854), des actes reçus ou produits par la commune : copie de correspondance, d’arrêtés du préfet, du sous-préfet, d’arrêtés ministériels, de décrets impériaux, arrêtés municipaux, certificats et déclarations de résidence, de congés militaires, de demandes de nationalité française, registre de réclamations au sujet du classement du chemin dit des Combes Jeanvienot (an XIII-1845), délibérations du bureau de bienfaisance (1847-1854). Tous ces différents actes sont notés sans aucun ordre chronologique ou thématique dans le registre.