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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251011591-251011760

Cote/Cotes extrêmes

1949W30

Présentation du contenu

251011591 - ASSOCIATION SPORTIVE VORGES BUS (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25720 LARNOD.
251011613 - L'ORTIE SA (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011644 - INDEPENDAN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011647 - PERMANENCE ET ACTION, 25111 MONTGESOYE.
251011651 - SPORTING C (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011662 - JMD JEUNES (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011678 - ASSOCIATION PATRIMOINE ET RANDONNEE DU CANTON D'AUDEUX, 25170 LANTENNE-VERTIERE.
251011704 - ASSOCIATION POUR LA GESTION DES CENTRES DE VACANCES LA POSTE ET FRANCE TELECOM DE LA REGION FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251011707 - ASSOCIATION FAMILIALE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011711 - CLUB POUR TOUS, 25360 GLAMONDANS.
251011713 - CONVENTION (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011715 - ASSOCIATION DE SOUTIEN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25440 QUINGEY.
251011718 - ASSOCIATION COMTOISE DES MUSEES D'AGRICULTURE, 25000 BESANCON.
251011720 - COMITE DES FETES DE MESMAY (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25440 MESMAY.
251011721 - CENTRE DE DEVELOPPEMENT DES RELATIONS HUMAINES (C.D.R.H.), 25170 PELOUSEY.
251011723 - ILIAQUE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011736 - AFFICHAGE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011739 - ASSOCIATION EUROPE JEU (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011760 - LIVRAMI, 25690 AVOUDREY.