1434-1953
Archives départementales du Doubs
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Cote/Cotes extrêmes
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Bois de la Roche, du Cloux et de la Côte Angelay, propriété et droits d’usage. Procès opposant des particuliers, la communauté et le seigneur de Gonsans, à la communauté de Chaux-lès-Passavant et au seigneur de Passavant (1748-1753) ; pièces annexes : concession de la grange de Rantessert, faite par Jean de Montbéliard à Jacques de Cicon (1318 [copies de 1747 et s. d.]), procès-verbal de martelage et balivage d’assiette pour Chaux-lès-Passavant (1746 [copie de 1753]).
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