1405-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Projet d’implantation : convention avec le curé qui cède une maison (1872), traité avec la congrégation des sœurs de la Charité de Besançon (1874). Etat du mobilier fourni aux sœurs (1874). Pension de certains élèves : lettre de la supérieure de la congrégation (1874). Autorisation d’amodier le verger joignant la maison des religieuses : lettre du préfet (1876). Laïcisation : arrêté du préfet (1903) ; vente du mobilier (1903).
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