1592-1952
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Vétérinaire du bailliage, nomination : avis de l’intendant (1767). Epizootie sur le bétail rouge (1780). Clôture d’un fonds dépendant de la cure : requête du curé de Mont-de-Villers au juge de la justice de Vercel (1770). Culture de prairies artificielles : lettre circulaire du subdélégué (1786).
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