2168W1-212
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
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Versement du 6 novembre 2013.
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Suivi et contrôle des établissements.
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Dossier de marché : rapport de présentation, CCAP, acte d’engagement, déclaration du candidat.
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