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136H-146H Ordre de Malte

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Cote/Cotes extrêmes

136H-146H

Date

1280-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

146H1-65

Date

1279-1791

Villerbuzon

Cote/Cotes extrêmes

146H60

Date

1522-1776

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Ventes ; amodiations ; acquisitions ; sentence du bailliage de Dole au sujet des échutes provenant de Jeanne Jacquin ; reconnaissances ; décret du bailliage de Dole sur les biens de Richard Peletier ; procès contre plusieurs habitants ; visite d'une maison ; sentence du bailliage de Dole en faveur de François Perrot, capitaine du château de Vaux ; décret sur les biens de Jeannette Rebatet.