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3E55 Étude notariale de Pontarlier

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Cote/Cotes extrêmes

3E55/1-370

Date

1594-1889

Origine

Fonds versé par M. Benoît Chauvin, fils de Me Patrice Chauvin, notaire à Pontarlier

Modalités d'entrées

Versement du 23 novembre 1995

Mode de classement

Les cotes 3E55/347 à 3E55/349 rassemblent des actes isolés, classés dans l'ordre alphabétique des lieux de résidence concernés.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1624-1889

Cote/Cotes extrêmes

3E55/57-70

Date

1740-1777

Présentation du contenu

Notaire : Philippe Joseph Tissot.

1744

Cote/Cotes extrêmes

3E55/58

Conditions d'accès

Article non communicable.