1692-1947
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Atlas parcellaire des propriétés de Bretigney relevées et placées par ordre de canton suivant le registre d’arpentement de 1744 (avec les noms des propriétaires et leurs successeurs).
Documents en relation
Le registre d’arpentement de Bretigney-Notre-Dame est conservé dans le fonds de la Chambre des Comptes de Dole sous la cote 1B3125.
Contient aussi un mémoire sur l’histoire de la commune, la liste des maires et adjoints de Bretigney (1800-1909), un arrêté municipal concernant l’élagage des haies et arbres bordant les chemins vicinaux (1853), des tableaux de rectifications des listes électorales (1904-1919).
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