1434-1953
Archives départementales du Doubs
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Bois de la Roche et du Cloux, propriété et droits d’usage. Procès opposant les communautés de Gonsans, Magny, Châtelard, Chaux-lès-Passavant et Belmont ; pièce annexe : procès-verbal de descente entre le seigneur et la communauté de Gonsans et le seigneur et la communauté de Chaux-lès-Passavant (1753 [copie de 1782]).
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