1717W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1717W1-44

Date

1910-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Préfecture du Doubs / Bureau de l'ordonnancement secondaire

Modalités d'entrées

Versement du 13/06/2006

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1717W10-44

Date

1910-2006

Présentation du contenu

Les dossiers sont essentiellement composés de copies de courriers rédigés par la Direction régionale des affaires culturelles.

Cote/Cotes extrêmes

1717W24-28

Date

1938-2005

Présentation du contenu

Protection au titre des monuments historiques

Objets mobiliers et cloches classés

Cote/Cotes extrêmes

1717W26

Présentation du contenu

Arrêtés de classement et correspondance diverses. -



Objets mobiliers classés sur les communes de Besançon, Cléron, Busy, Les Gras, Bouclans, Corcelles-Ferrières, Pontarlier, Dommartin, Bouverans, Houtaud, La Planée, Chazot, Pouilley-les-Vignes, Arc-et-Senans, Glamondans, Vuillafans, Houtaud, Saules, Montbenoit, Buffard, Bremondans, Scey-en-Varais, les Verrières-de-Joux, Vaux-et-Chantegrue, Arc-sous-Montenot, Huanne-Montmartin, Bonnevaux, Chaux-Neuve, les Grangettes, les Hôpitaux-Neufs, Mouthier-Hautepierre, Amathay et cloches classées par arrêté du 29/10/1942 pour de multiples communes (1938-1960).
Objets mobiliers sur les communes de Besançon, La Planée, Rurey, Villers-sous-Montrond, Reugney, Bannans, Bonnétage, Boujailles, Les Fontenelles, Mouthier-Hautepierre, Les Bréseux, Besançon, Amancey, Amondans, Blussans, Bolandoz, Cléron, Déservillers, Goux-les-Usiers, Lizine, Scey-en-Varais, Silley, Valoreille, Verne, Damprichard, Fertans, Naisey, Pont-de-Roide, Le Barboux, Le Bélieu, Le Bizot, Grand’Combe-des-Bois, Guyans-Vennes, Le Luhier, Le Bélieu, Ėtupes, Béthoncourt, Bonnay, Orchamps-Vennes, Laval-le-Prieuré, Villers-sous-Chalamont, Rougemont, Vercel, Doubs, Dampierre-les-Bois, Longevelle-sur-le-Doubs, Sochaux, Valentigney, Desandans, Aibre, Sainte-Suzanne, Saint-Julien, Allenjoie, Dambenois, Étupes, Exincourt, Beutal, Montéchéroux, Blamont (1961-1972).
Objets mobiliers sur les communes de Bouclans, Dommartin, Dompierre-les-Tilleuls, Évillers, Frasne, Levier, Dambelin, Montgesoye, Pirey, Saint-Juan, Villers-sous-Chalamont, Quingey, Montbéliard, Pontarlier, Besançon, Bouverans, Les Combes, Crosey-le-Grand, Deluz, Saint-Juan, Badevel, Terres de Chaux, Les Alliés, Arçon, Arc-sous-Cicon, Aubonne, Buffard, Les Combes, Cuse, Grand’Combe-Châteleu, Les Grangettes, Lièvremont, Lombard, Loray, Montbenoît, Montflovin, Montlebon, Morteau, Saint-Gorgon-Main, Vaufrey, Villers-le-Lac, Amathey-Vésigneux, Audeux, Boussières, Bremondans, Chaux-Neuve, Chevigney-sur-l’Ognon, Courcelles, Dambelin, École, Lantenne-Vertière, Miserey-Salines, Montgesoye, Mouthe, Neuchâtel-Urtière, Paroy, Saint-Hilaire, Vercel, Villers-le-Lac, Arc-et-Senans, Baume-les-Dames, Chenecey-Buillon, Lods, Noironte, Vernierfontaine, Pugey, Le Bizot (1973-1978).
1938-1990



Objets mobiliers sur les communes de Chantrans, Jougne, Montbenoît, Ornans, Sancey-le-Grand, Nods, Besançon, Labergement-Sainte-Marie, Châteauvieux-les-Fossés, Chapelle d’Huin, Cuse-et-Adrisans, Cussey-sur-Lison, Gondenans-les-Moulins, Gonsans, Montlebon, La Rivière Drugeon, Roulans, Audincourt, Montbéliard, Amathay-Vésigneux, Avoudrey, Charbonnières-les-Sapins, Crosey-le-Petit, Pirey, Rigney, Vaux-et-Chantegrue, Laviron, Hyèvre-Paroisse, Goux-les-Dambelin, Fournets-Luisans, Deluz, Levier, Le Luhier, Maîche, Montperreux, Saint-Vit, Nans-sous-Sainte-Anne, Châtelblanc, Chazot, Chaux-Neuve, Dampierre-sur-le-Doubs, Épeugney, Fontain, Grandfontaine-sur-Creuse, Hautepierre-le-Châtelet, Labergement-du-Navois, Mouthe, Petite-Chaux, Recologne, Saules, Valdahon, La Vèze, Mouthier-Hautepierre, Lanthenans, Moncley, Nancray, Pirey, Vieilley, Remoray, Villers-Saint-Martin, Chapelle-des-Bois, Charmoille, Chevroz, Clerval, Les Combes, Saône, Jougne, Saint-Hilaire, Sainte-Anne, Mouthe, Mont-de-Vougney, Pierrefontaine-les-Varans, Pontarlier, La Rivière Drugeon (1979-1990).