Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les vélocipèdes

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Archives communales déposées de Colombier-Fontaine

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Archives communales déposées de Colombier-Fontaine

Date

1773-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,48 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

G Contributions - Administrations financières

Contributions directes

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les vélocipèdes

Cote/Cotes extrêmes

EAC6306G9

Date

1896-1920

Présentation du contenu

Registres à souches.

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