Entrée effectuée en 1996 sans contrat ; régularisation en 2017.

Récolement.

Pour des questions de respect de la vie privées, la consultation de certaines cotes est soumise à l'autorisation du déposant (Fédération départementale du parti communiste français du Doubs).

138J2 Fonds Charles. -- Dissolution de la fédération du Doubs: textes, correspondance (1988).

1812W8 Renseignements généraux. -- Dossier collectif sur le PCF: rapports et notes de services de police, coupures de presse, documentation (1978-1988).

1688W Renseignements généraux. -- Dossiers individuels (1950-2004).

1485W Renseignements-généraux. -- Dossiers individuels (1945-1999).

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Ces dossiers constitués par la fédération sont le plus souvent composés de sous-dossiers thématiques : plan de travail, tracts, résultats, circulaires et bulletins des candidats, journaux imprimés, coupures de presse et affiches.