1552-1959
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Travaux. - Rigoles pavées, construction, et chemin de la Goulotte, réparation partielle : devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux (1841-1845). Rigoles pavées, construction, ponceau sur la Furieuse et chemins, réparations : devis, procès-verbaux d'adjudication (1850-1852). Rigoles pavées et aqueducs, construction, et bassins de la fontaine, pavage des abords : devis (1862). Rigoles pavées et aqueducs, construction dans les rues classées vicinales : devis, procès-verbal d'adjudication (1876).
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