1726-1945
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Actes relatifs aux réquisitions militaires et au logement de troupes (an IX-1817), aux bois (principalement, listes de partage et distribution du bois, ventes de bois, rôles de recouvrement de la taxe d'affouage, 1810-1823), au parcours du bétail (un rôle, 1814), à la distribution de pains aux indigents (1817).
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