an XI-1962
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Rapport de l'agent voyer, plan, arrêté municipalChemin vicinal n°1, d’Étouvans à Dampierre-sur-le-Doubs, réparation d’une maison (1885).
Chemins vicinaux n°1, d’Étouvans à Dampierre-sur-le-Doubs, et n°3, d’Étouvans à Villars-sous-Écot, clôture du cimetière de la Bosse (1845).
Chemin vicinal n°4, d’Étouvans à Vlliars-sous-Écot, anticipation sur le champ du sieur Laclef Joseph (1857) ; construction d’un escalier et d’un acqueduc par le sieur Maitrejean Henri rue du Bourbes (1888).
Chemin vicinal n°5, d’Étouvans à la Raydan, construction d’un bâtiment et d’un acqueduc (1913).
Mode de classement
Classement par chemins vicinaux.
Documents en relation
Voir anticipation sur la voie publique en EAC5847N1
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