Amodiations et anticipations des communaux

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Archives communales déposées de Gonsans

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Archives communales déposées de Gonsans

Date

1434-1953

Dimensions

3,2 m.l.

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Biens et bois communaux

Date

1434-1790

Amodiations et anticipations des communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC536DD3

Date

1718-1781

Présentation du contenu

Amodiation de communaux (1718-1781). Anticipations sur les communaux de Gonsans par des particuliers de Magny (1736).

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