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2697W Direction régionale de l'Environnement (DIREN) de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2697W1-41

Date

1978-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,90 ml

Origine

Service versant : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Bourgogne-Franche-Comté
 
Service producteur : Direction régionale de l'Environnement (DIREN) de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 02 juillet 2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2697W19-32

Date

1997-2009

Cote/Cotes extrêmes

2697W28-32

Date

2001-2007

Présentation du contenu

Instructions, notes, comptes rendus de réunions, dossier de presse, dossiers déposés par les organismes, comptes rendus des réunions du jury de concours, tableaux récapitulatifs d’identification des défis labellisés et synthèse régionale, tableaux récapitulatifs des subventions accordées, questionnaire d’évaluation rempli par la DIREN de Franche-Comté et bilan régional.

2006-2007

Cote/Cotes extrêmes

2697W32

Date

2006-2007