1449-1966
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
3 mètres linéaires.
Présentation du contenu
Pour les limites des circonscriptions paroissiales entre les paroisses de Landresse et de Leugney, voir EAC 5442 P 2.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
États des revenus de la cure (1662, 1685). Règlements (1652, 1688). Procédures des paroissiens contre différents curés : pièces de procédures, sentences, arbitrages (1630-1631, 1647-1650, 1662-1665, 1688-1702, 1701-1702 et s.d.).
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