1718W Banque de France

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Cote/Cotes extrêmes

1718W1-84

Date

1861-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Banque de France

Histoire de la conservation

Fonds retraité en mai 2006.

Modalités d'entrées

Versements de décembre 2004 et mars 2005
 
 

Présentation du contenu

 Succursales de Besançon, Montbéliard et Pontarlier.

Cote/Cotes extrêmes

1718W1-34

Date

1861-1998

Cote/Cotes extrêmes

1718W14-32

Date

1908-1998

Cote/Cotes extrêmes

1718W14-23

Date

1925-1995

Registre des actes signifiés

Cote/Cotes extrêmes

1718W21

Date

1941-1961

Présentation du contenu

n°4343 à 6509, novembre 1941 - août 1961.