1646-1921
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
État des terres appartenant à divers particuliers (s.d.). Bois des Boichailles, reconnaissance des arpents appartenant à Mademoiselle de la Baume, dame de Chay : plan (1708). Renouvellement : reconnaissance des terres d’Anne Marie Joseph de la Baume de Montrevel, dame de Chay, Paroy et By (1714).
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