Conduites d'eau

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Archives communales déposées d'Appenans

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Archives communales déposées d'Appenans

Date

1634-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Voirie urbaine

Date

1843-1886

Conduites d'eau

Cote/Cotes extrêmes

EAC4440O6

Date

1881

Présentation du contenu

Soumission, profil en long, correspondance.

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