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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B298-15B303

Date

1731-1789

Procédures

Cote/Cotes extrêmes

15B303

Date

1744-1771

Présentation du contenu

En matière d'héritage contre Nicolas Meunier, cordonnier à Besançon (1754-1755) ; en matière de créances, contre le marquis de Chevigney (1765-1771), Huguette Besse, de Besançon (1770). Actions menées par le corps des maîtres barbiers-perruquiers de Besançon (1744-1769).

Documents en relation

Voir aussi : 15B537 (titres concernant Jean-François Bogillot comme syndic de la faillite Empereur).