4U14 Justice de paix de Marchaux

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Cote/Cotes extrêmes

4U14/1-359

Date

an X-1960

Origine

Justice de paix de Marchaux

Cote/Cotes extrêmes

4U14/7-276

Date

an XIII-1960

Cote/Cotes extrêmes

4U14/255-271

Date

an XI-1959

Cote/Cotes extrêmes

4U14/262-268

Date

1874-1959

Présentation du contenu

Procès-verbal de dépôt de pièces au greffe, statut, modification statutaire, procès-verbal d'assemblée générale, augmentation du capital social, liste des associés ou des souscripteurs, relevé sommaire des opérations (pour les caisses rurales).

Mode de classement

Classement par date d'ouverture du dossier.

Les caisses rurales, les sociétés coopératives de fromagerie et les coopératives d'utilisation de matériel agricole ont été rangées à part.

Sociétés constituées, modifiées ou dissoutes de 1924 à 1934

Cote/Cotes extrêmes

4U14/265

Présentation du contenu

Société anonyme " Minoterie et vins en gros Drouhard Frères ", commerce de vins et spiritueux en gros, exploitation d'une minoterie à Moncey, Besançon (1924) ; société à responsabilité limitée " Caves des Costières ", commerce des vins et spiritueux, Beaucaire (Gard) -succursale à Rigney- (1926) ; société à responsabilité limitée " Établissements J. Blondeau ", commerce et production d'alcool dénaturé, de produits chimiques et d'éther, devenue la " Société industrielle d'alcools et d'éthers ", Besançon -usine à Roche-lez-Beaupré- (1926-1927) ; société anonyme " Établissements J. Blondeau ", industrie et commerce de tous alcools industriels et d'éthers ; société à responsabilité limitée " Établissements industriels Rochois - La Rochoise- ", achat et vente de fournitures industrielles et produits métallurgiques, Roche-lez-Beaupré (1927-1930) ; société à responsabilité limitée " Société financière et commerciale de Geneuille ", achat ou location de domaines, gisements, concessions et exploitation de ces domaines, Geneuille (1928) ; société à responsabilité limitée " Fromagerie de Franche-Comté et du Haut-Rhin ", exploitation de la fromagerie de Guyans-Vennes et d'une porcherie, Riedisheim (Haut-Rhin) (1928) ; société en nom collectif " Société des engrais de Roche-lez-Beaupré Monnot et Cie ", fabrication et vente d'engrais composés, Roche-lez-Beaupré (1929) ; société à responsabilité limitée " Petithory et Cie société à responsabilité limitée ", achat et vente de fourrages, paille, plantes fourragères, Rigney (1932) ; société à responsabilité limitée " M. Oudin et P. Mignot ", exploitation de sablières dans la vallée de l'Ognon, Chevroz (1932) ; société à responsabilité limitée " Société comtoise d'affrètement et de transport ", acquisition, vente, entretien et exploitation de matériel de transport, Roche-lez-Beaupré (1933) ; société en nom collectif " Pellegrini et Castioni ", travaux publics, vente et achat de matériaux, Roche-lez-Beaupré (1934).